Présentation

La signature “Fabriqué en Aveyron”

Dans le cadre du projet pour les Aveyronnais décidé le 29 septembre 2008, le Conseil Départemental a pris l’initiative, avec l’ensemble de ses partenaires économiques, de créer une signature «Fabriqué en Aveyron» pour mettre en valeur les savoir-faire, les filières emblématiques et les produits de l’Aveyron. Après un temps de concertation, le dépôt de marque est intervenu auprès de l’INPI le 10 février 2010.

Un Comité d’Agrément « Fabriqué en Aveyron » regroupant le Conseil départemental, les chambres consulaires et l’Agence Départementale de l’Attractivité et du Tourisme de l’Aveyron examine tous les 2 mois les demandes d’octroi de la signature et son usage pour les produits fabriqués en Aveyron. Il s’appuie sur les avis de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations (DDETSPP).

L’entreprise qui recevra l’agrément « Fabriqué en Aveyron » pour un ou plusieurs de ses produits, bénéficiera d’un contrat de licence de marque par lequel elle s’engagera à un usage loyal de la signature cédée.